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Politique culturelle : Elections Présidentielles


Nous avons interrogé Jacques Cheminade () qui candidate aux Elections Présidentielles sur son projet de politique culturelle.

Questions aux candidats aux Elections Présidentielles

Votre regard sur de la politique culturelle conduite par le Président de la République Nicolas Sarkozy et des Minitres de la culture de ses gouvernements :

  • Est-ce que les objectifs affichés du candidat Sarkozy ont été atteints ?
  • Bilan et critique des initiatives conduites et du soutien aux structures actives.
  • L’action envers les plus jeunes, dans le cadre scolaire en particulier. Est-ce que la part du budget consacré à la culture est suffisante ? Est-elle bien utilisée ?
  • Loi Hadopi : une protection nécessaire et efficace ?
  • Le rayonnement culturel de la France est-il suffisant ?

Votre projet culture

  • Voudriez-vous conduire un projet dans la continuité ou en rupture avec l’action passée ?
  • Quelles évolutions ou même révolutions tant au niveau artistique qu’économique voudriez-vous impulser ?
  • Faut-il et doit-on dépenser plus dans ce domaine ?
  • Quel statut pour les professionnels, intermittents du spectacle ?

Réponse de Jacques Cheminade ()

Réponse partielle

Madame, Monsieur
Nous vous remercions vivement de votre courrier dont nous avons pris connaissance avec la plus grande attention.
Bine que nous mettions tout en œuvre pour tenter de répondre dans les meilleurs délais aux centaines de demandes concernant les positions de Jacques Cheminade, nous sommes obligés de constater qu'il est impossible, surtout faute de militants, de répondre à toutes avant l'échéance cruciale du scrutin.
En attendant, et en espérant que vous puissiez trouver un certain nombre de réponses à vos interrogations, j'ai le plaisir de vous faire parvenir la profession de foi du candidat ainsi qu'une brochure résumant les grandes lignes de son programme.
Son projet complet, Une monde sans le City ni Wall Street, un grand chantier pour demain, publié chez l'Harmattan et organisé en chapitres thématiques, reste intégralement disponible gratuitement sur le site www.cheminade2012.org.
Avec toutes nos excuses
Bien cordialement
Karel Vereycken

Opération Lagrange-Malraux pour sauver les jeunes et la culture, vite
« La Culture, c’est ce qui répond à l’homme quand il se demande ce qu’il fait sur la terre. »
André Malraux
« La passivité croissante de la vie quotidienne, l’augmentation des heures de loisirs, inemployées ou mal employées, sont de nature à provoquer une nette dégénérescence de l’être humain. »
« Loisirs sportifs, loisirs touristiques, loisirs culturels, tels sont les trois aspects complémentaires d’un même besoin social : la conquête de la dignité, la recherche du bonheur. »
Léo Lagrange
« Il faut que vous appreniez à dire "moi", non par les témérités de l’indiscipline ou de l’orgueil, mais par la force de la vie intérieure. Il faut que, par un surcroît d’efforts et par l’exaltation de toutes vos passions nobles, vous amassiez en votre âme des trésors inviolables. Il faut que vous vous arrachiez parfois à tous les soucis extérieurs, à toutes les nécessités extérieures, aux examens de métier, à la société elle-même, pour retrouver en profondeur la pleine solitude et la pleine liberté. »
Jean Jaurès

Nb. : Cette ébauche d’un plan d’action rapide pour ressusciter les forces créatives du pays couvre aussi bien les périmètres d’action de l’actuel ministère de la Culture et de la Communication, que de ceux de la Jeunesse et de la Vie associative, et des Sports.

Si nous sommes aujourd’hui plongés dans cette crise économique et financière et que personne n’arrive à sortir la tête de l’eau pour faire émerger une solution, c’est que cette crise est aussi une perte des repères fondamentaux qui permettent de construire une société. Nous vivons dans une culture du zapping, du flash, du bruit et du clic où il devient difficile d’imaginer l’avenir, ne serait-ce qu’à un an d’échéance.

Le véritable objet de ce projet est de créer les conditions d’un déclic culturel grâce auquel tout citoyen pourra se porter à la frontière de sa propre identité et des connaissances humaines. A ce titre, l’état d’esprit qui préside au projet culturel et au projet éducatif est le même. L’un et l’autre ne sont que les deux faces d’une seule et même pierre.

Cette pierre doit être le socle fondamental de la société, sur lequel s’élève une certaine idée de l’Humanité, des individus, de la France, de ce que doit être une nation. Elle vise à édifier une projection dans le long terme, à la fois dans le passé et le futur, à même de forger un caractère qui aille au-delà de son intérêt immédiat et se considère comme un acteur de l’Histoire universelle.

Alors, pour bâtir une cathédrale qui rayonne à des kilomètres alentour, comme celle de Chartres ou de Laon, toute une société doit s’organiser pour rechercher les principes qui définissent notre univers. Redécouvrir en nous ce que les plus grands hommes ont trouvé en eux-mêmes : marcher dans leurs pas, les rattraper, nous hisser sur leurs épaules et transmettre à la postérité ce que nous voyons depuis ce poste d’observation. Nous le devons aux générations passées, mais aussi aux générations futures, dans un effort toujours plus intense de pédagogie pour éveiller chez autrui ce sentiment de la découverte de la vérité.

Notre pays doit bâtir les infrastructures de la pensée pour aiguiser l’appétit de la découverte et promouvoir les initiatives locales qui redonnent un sens à la vie. Car si l’on veut que le monde nouveau libéré de la finance folle perdure dans le temps, outre la dignité qui émanera de la participation à de grands travaux de pointe, il nous faudra nourrir la pensée de chaque être humain afin qu’une imagination rigoureuse puisse y prendre son essor en toute liberté. Une société s’engageant dans l’exploration spatiale et le développement du tiers monde doit offrir à ses participants les moyens d’explorer les grandes créations de l’art et de la science afin qu’ils puissent inspirer l’avenir en se juchant sur les épaules des géants du passé. Ce que certains humanistes ont appelé « la recherche du bonheur ».

Ainsi, le but n’est pas d’imposer, mais d’éveiller, inspirer, catalyser, transformer et inciter la coopération en vue d’un but commun. Il s’agit de donner au peuple la possibilité de comprendre ce que l’Humanité a produit de plus noble dans l’Histoire, tant dans les sciences, les techniques et l’économie qu’en art, philosophie, musique, poésie, etc. afin que chacun y retrouve sa souveraineté individuelle et la joie d’être… humain.

Voici quelques mesures et pistes d’action pour y parvenir :
Vers une musique populaire et savante
« Le chœur est le modèle réduit de la société idéale »

Cela fait trop longtemps qu’en France une cacophonie de solistes répond à cette belle maxime de Michel Serres. De la Star Ac’ à l’Opéra Bastille, le plaisir de l’œuvre collective a laissé place à la performance individuelle. Les musiciens s’adressent à un public d’initiés qui se rabougrit avec l’âge et le peuple qui a décroché depuis longtemps cherche ses sources d’inspiration dans une sous-culture synthétique.

Les conservatoires, à de rares exceptions près, ont été les complices de cette logique. Contrairement à l’Allemagne où une vraie culture classique populaire a existé, la musique en France a trop longtemps été possédée par une caste de privilégiés. Aujourd’hui encore, le petit Français apprend à jouer d’un instrument comme il apprend à bien se tenir à table. Il ne découvre jamais le processus historique, culturel et cognitif qui a permis de produire l’œuvre ; comment dès lors pourrait-il l’interpréter ?

Notre approche consiste à redonner le goût au peuple, et aux jeunes en particulier, de redécouvrir ce qui a été composé pour lui. Nous nous inspirerons d’une méthode qui a d’ores et déjà fait ses preuves : celle d’un « sistema » vénézuélien et de son écho Demos en France, et que Claus Wichmann dépeint magnifiquement dans son film Kinshasa Symphony .
Opération Amadeus, un instrument pour tous

Tous les conservatoires, les écoles de musiques et les orchestres nationaux seront mobilisés, en coopération avec l’école et les centres de loisirs, pour ouvrir les jeunes à la musique dès le primaire. Il s’agit de donner à chaque enfant la possibilité de chanter en chorale, de découvrir et d’essayer des instruments. C’est un élément fondamental pour l’enfant dans l’éducation de ses émotions. Si l’apprentissage en lui-même se fera en dehors de l’école (à tarifs dégressifs selon les revenus des parents), certaines expérimentations devraient avoir lieu au sein des collèges et lycées pendant le temps libre de midi.

Même si notre objectif est de créer une armée d’amateurs plutôt qu’un bataillon de professionnels, l’Etat devrait aider les jeunes qui souhaitent en faire leur métier à acquérir un bon instrument, à condition toutefois qu’en échange ils encadrent gratuitement les ateliers d’apprentissage collectif deux heures par semaine. Cette mesure permettra de pallier un manque de professeurs qualifiés et aidera les musiciens en formation à acquérir le sens pédagogique qui manque si cruellement aux virtuoses contemporains.

Nous parions que les partenaires ne manqueront pas pour mener ce projet ambitieux, à commencer par les musiciens eux-mêmes !
Généraliser les mercredis musicaux

Les mercredis musicaux doivent être généralisés pour que les enfants puissent se rendre à des concerts pédagogiques interprétés par les orchestres symphoniques du pays ; ces concerts pouvant aussi prendre place les samedis et dimanches en journée. Le prix ne devra pas excéder 2 euros par enfant et 5 euros par adulte accompagnant. Les musiciens pourront organiser des discussions et des pédagogiques avant ou après le spectacle afin de préparer les enfants à l’écoute ou de répondre à leurs questions, comme cela se fait déjà dans certaines villes.

La même chose doit être rendue possible pour les groupes scolaires les jours de semaine ; les enseignants seront formés par les musiciens afin de préparer l’œuvre avec leurs élèves.
La musique au village

Nos campagnes sont peuplées d’une riche infrastructure musicale absolument sous-utilisée : les églises ! Tous les villages de France en sont munis et des sommes importantes sont dépensées chaque année pour les maintenir en état, que des offices y soient encore tenus ou pas. Ce sont des salles toutes désignées pour les répétitions et les concerts des chorales scolaires et des orchestres classiques, l’acoustique y étant faite pour. Elles deviendront ainsi un des pôles essentiels d’une vie rurale retrouvée.
Brigades d’intervention artistiques

Loin des grands orchestres gourmands en effectifs et en logistique, l’on devrait créer de véritables « brigades d’intervention artistiques » composées de petits ensembles de trois ou quatre musiciens qui pourraient amener la musique savante à une population qui ne la connaît pas. Les amphithéâtres occasionnels que sont les halls de gare ou de métro, les cours d’immeubles sont autant de scènes pour un nouveau public que l’on doit aller chercher là où il se trouve. Encore une fois, les exemples de ce type de mobilisation sont légions, et le succès ou le « buzz » sur internet de certaines « flash mob » en disent long sur l’attente du public à l’égard de cette musique dite « sérieuse ».
Beaux arts : démasquer les imposteurs en recréant un public de producteurs

Les arts visuels sont probablement le secteur artistique qui a le plus subi le tempo du XXe siècle. La culture de l’image contemporaine est secouée de chocs instantanés qui balayent le temps de la contemplation et de l’émotion. Les artistes comme le public sont enfermés dans une forme d’arc réflexe qui laisse aux tripes ce que le cerveau ne peut plus digérer. Le défi est donc non seulement de former de vrais professionnels qualifiés, mais parallèlement, de permettre au public d’accéder à une réelle pédagogie de la création pour ne pas se faire berner par les faux prophètes du design.
Redonner aux artistes un sens du métier

Il y a longtemps que les écoles régionales des beaux arts n’enseignent plus le b-a-ba de la composition académique ni le nécessaire apprentissage des techniques. Paradoxalement, l’on apprend souvent mieux à dessiner au sein d’un structure locale d’amateurs que dans une école ! De taches en installations, les apprentis artistes désorientés se transforment en marchands de « concept »… Redonner aux étudiants le vocabulaire et la grammaire indispensables à la création, c’est les aider à juger de leur réelle capacité à produire, c’est prendre au sérieux la production artistique et aider les artistes à se ressaisir pour s’identifier à ce qu’ils savent faire et non à ce qu’ils vendent. Cette mesure nécessitera probablement une réforme en profondeur des institutions d’apprentissage (beaux arts, universités, écoles d’art diverses…). A partir de leur troisième année d’études, les étudiants devront être à même de produire et expliquer des œuvres de la Renaissance. Cette étape élémentaire est indispensable si l’on veut constituer les musées de l’imaginaire proposés ci-dessous et populariser des œuvres savantes.
Créer des musées de l’imaginaire dans toute la France, y compris les DOM-TOM

Ces musées auront pour mission de mettre à la disposition de tous les grands chefs-d’œuvre de l’histoire universelle, sous forme de reproduction, afin que chacun, jeune ou moins jeune, n’attende pas d’aller au Louvre pour s’interroger sur ce qu’est une chose de beauté. Il s’agit de démultiplier les plus grands musées du monde. Le travail non seulement technique, mais également historique et philosophique nécessaire à ses reproductions, sera le vecteur d’une renaissance artistique dans les écoles d’art. Les élèves ou les amateurs auteurs de ces œuvres se rendront disponibles dans le musée pour transmettre aux visiteurs un sens de leurs découvertes. Ces musées devront aussi prévoir des salles d’exposition pour accueillir les œuvres que mettront à disposition les musées nationaux (en puisant notamment dans les milliers d’œuvres qui dorment dans leurs réserves). Leur présentation ne sera pas seulement la « bonne idée » d’un expert, mais elle sera organisée en prenant en compte l’avis des principaux intéressés, c’est-à-dire du public.

Ils seront aussi l’endroit de la découverte des produits de l’artisanat et de l’industrie locaux. Les savoir-faire et métiers ancestraux comme contemporains y seront exposés, tandis que des ateliers pratiques permettront aux visiteurs et aux jeunes en particulier de découvrir comment sont ou étaient produites les choses qu’ils consomment. En se plongeant ainsi sans nostalgie dans la société passée, ils auront davantage vocation à devenir eux-mêmes inventeurs dans la société nouvelle.

L’objectif à atteindre à moyen terme sera d’un musée vivant pour 500 000 habitants et à moins de 45 minutes de transport.
Le jeu scientifique Pour des Palais de la découverte régionaux

A Paris, depuis 75 ans, le Palais de la découverte est une révolution dans l’enseignement de la science. Rompant avec les froides formules des manuels scolaires, il s’organise autour de l’expérience scientifique pour remettre ses visiteurs dans les pas des découvreurs et éveiller les capacités créatrices de tous. Il s’agit donc là aussi de le démultiplier en ouvrant, pour commencer, un palais par région dans les cinq ans. Ils seront une infrastructure clé pour les écoles et une composante prioritaire pour l’élaboration des programmes scolaires. Comme à Paris, ils devront être munis d’un planétarium afin que l’univers qui nous entoure nous devienne plus familier !
La tête dans les étoiles

Comment créer une société de l’exploration spatiale si chaque enfant n’a pas l’occasion, au moins une fois, d’observer la voûte céleste et même une planète ou des amas d’étoiles ? Aussi chaque département devrait-il posséder au minimum un télescope de 80 centimètres de diamètre : nous pourrons ainsi enrichir les proverbiales soirées shamallow des centres de loisirs de séances de découverte des constellations.
Vers la fin des écrans poubelle ! Un grand programme d’émissions vidéo : « L’art et la science au peuple ! »

L’audiovisuel ne se restreint plus à la télévision mais se répand gratuitement par internet. Cependant, au contraire des chaînes privées qui diffusent gratuitement de nombreux reportages souvent superficiels, les sites de France Télévision proposent des documentaires plutôt intéressants mais misent sur l’offre payante !

France TV doit devenir une plateforme éducative fournissant en masse des contenus vidéo gratuits par internet (avec une France 5 consacrée « chaîne des idées » et centrée sur la découverte et l’éducation). Les équipes de France TV seront dépêchées auprès des institutions publiques comme le CNRS ou le CEA, les Opéras et les grands orchestres, pour assister chercheurs, ingénieurs et artistes dans la réalisation de programmes visant à faire découvrir au peuple ce qu’ils font, comment et pourquoi.

Ainsi, en peuplant le web de contenus intelligents, l’on aura un levier pour relever le niveau général d’internet.

De plus, l’exceptionnelle base d’archives que constitue l’INA devra être mise en libre accès et les émissions éditées, libres de droits dix ans après leur production.
Interdire les jeux vidéo avilissant la personne humaine

Les jeux vidéo violents doivent être interdits et tous ceux dépourvus de contenu pédagogique surtaxés. L’argent ainsi collecté (sachant que le chiffre d’affaires des jeux vidéo en France avoisine 3 milliards d’euros) pourra être alloué aux achats d’équipements et d’instruments pour l’opération Amadeus.

Par ailleurs, d’autres pistes de financement existent pour l’ensemble de ces projets. Par exemple, le grand programme « L’art et la science au peuple » pourra être financé par une taxe spéciale sur l’oligopole des fournisseurs d’accès et de téléphonie mobile. Une taxe sur la pornographie (un secteur qui représente 1 à 2 milliards d’euros annuels) devra aussi être instaurée.
Rétablir le sport comme pédagogie du respect et de l’effort

Les dérives du sport-business ont rabaissé l’activité physique au dangereux culte de l’athlète, poussant les jeunes à vouloir ressembler à une idole plutôt que de développer leur richesse intérieure. Le culte du corps et de l’argent facile a pris le pas sur l’effort, le travail collectif et la maîtrise de soi. Il faut rétablir le sport comme discipline mentale de la maîtrise du corps et du vouloir vivre en commun.

Il faudra financer un grand effort national d’équipements sportifs pour s’assurer que la pratique de tous les sports soit possible à tous et partout. Un effort particulier doit être fait pour construire des piscines, afin que chaque enfant scolarisé puisse apprendre à nager et que l’ensemble de la population y ait accès. Par ailleurs, aucun argent public ne devra financer la construction de stades de plus de 15 000 places, et tout projet privé devra régler à la collectivité 80 % des dépenses de voirie nécessaires à la mise en desserte de la nouvelle enceinte.

Il faut à tout prix stopper la folie financière dans laquelle s’est lancé le sport professionnel, tiré par le football. Les salaires des sportifs doivent être plafonnés à 20 fois le SMIC. Et puisque les sportifs sont des êtres humains et pas des canassons, les paris sportifs seront interdits. Après tout, le sport, ce n’est pas les jeux du cirque !
Centres de loisirs : redevenir des centres d’éveil

Parce qu’ils lient l’école à la société, qu’ils nourrissent le temps libre et démocratisent nombre d’activités et de sports dans un parfait esprit de jeu, parce qu’ils éduquent les enfants mais aussi les jeunes adultes qui les encadrent, les centres de loisirs doivent redevenir un pilier du brassage culturel de notre société. Dans ce domaine, nous ne pouvons laisser la spontanéité de l’associatif céder le pas aux marchands de passe-temps.

Il faut donner aux structures d’accueil les moyens de brasser plus d’intervenants extérieurs, que ce soit du monde du sport ou des arts mais aussi de la société civile. Aller sur place rencontrer scientifiques, pompiers, ingénieurs nucléaires, permettra à des jeunes « désensibilisés » par la société des écrans et la télé « fausse-réalité » de se réapproprier le monde tel qu’il est.

Des séjours à la ferme par exemple, pourront réconcilier les citadins avec l’écologie humaine : celle de l’agriculteur maintenant la nature.

L’on expérimentera des camps d’adolescents, mi-ludiques mi-culturels, dans lesquels des jeunes bien encadrés participeront à des chantiers de fouilles archéologiques aujourd’hui arrêtées faute de moyens. Ajoutons que les grands travaux lancés par notre projet de chantiers dans toute l’Europe et l’Eurasie multiplieront les occasions de découvertes. Une plus grande densité d’archéologues professionnels et amateurs sera dès lors nécessaire pour explorer les témoignages du passé apparus au cours des excavations effectuées sur les sites d’équipement pour l’avenir.

Ce type de projet permettra non seulement de mettre à jour un patrimoine fabuleux, mais plus encore, il aidera la génération du « tout, tout de suite » à se familiariser avec le temps de la naissance et de l’érosion des sociétés et des espèces.

Plus largement, le monde de l’animation est peuplé de professionnels qualifiés et imaginatifs, d’associations et de nombreux bénévoles. Les succès qui ont vu le jour dans ces centres de loisirs constituent des références.
Pour une coopération culturelle internationale

Afin d’élargir la portée de notre message culturel et d’éviter le risque d’enfermement, je lancerai du même élan trois initiatives d’action extérieure :

la création d’un Conseil d’action culturelle extérieure auprès du Président de la République, pour que notre effort ne soit pas limité au territoire national mais vive d’une générosité partagée ;

la mise en place d’un Forum européen de la culture, pour impliquer les intellectuels européens dans une culture de la découverte et du respect du peuple, à l’opposé de la mainmise et de l’intimidation oligarchiques ;

la création d’une Agence mondiale de la traduction, pour faire connaître à l’extérieur nos réalisations et celles des autres à notre pays, à travers un développement plurilingue qui éveille à la conscience et à l’accueil de l’autre.

Mon engagement est de sortir d’une culture pour chacun – chacun chez soi, devant son ordinateur – en suscitant une culture pour tous, reposant sur une familiarisation constante avec les œuvres et une pratique sociale qui désinhibe. La construction culturelle de soi passe par cette pratique, par une participation sensible aux œuvres, développée et valorisée socialement – avec et pour les autres – dès le plus jeune âge. Cela s’appelle former des citoyens, pour qu’à la fois, revive notre patrie et naisse la République universelle.



Abroger les lois Dadvsi et Hadopi pour soutenir la création artistique
Dans tous les débats sur le téléchargement sur fichiers internet protégés par les droits d’auteur, on a opposé la propriété intellectuelle à la liberté d’accès du public internaute. La réalité est que les droits d’auteur se trouvent aujourd’hui confisqués par les producteurs, qui exigent des artistes le renoncement à leurs droits théoriques, définis par la loi de mars 1957, pour des sommes généralement dérisoires. Les lois Dadvsi et Hadopi 1 et 2 n’ont donc pas pour effet réel de protéger les auteurs, mais les producteurs qui exploitent les auteurs. Il faut rappeler en passant que la loi Hadopi fut établie en 2009 sur la base des travaux du rapport Olivennes, inspiré par les industries du divertissement ; la loi Dadvsi, permettant aux marchands de contrôler les copies privées, en fut le préalable. Je suis donc favorable à l’abrogation de ces textes, d’autant plus qu’en l’état, ils impliquent de graves atteintes aux libertés publiques. C’est la liberté et le droit des auteurs à être en même temps connus, indépendants et protégés qui doivent revenir au centre du débat. Trois points définissent mon approche :

protéger l’indépendance des auteurs vis-à-vis des producteurs ;
faciliter l’accès des auteurs au grand public et réciproquement ;
assurer une juste rémunération des auteurs.

La création artistique me tient à cœur, particulièrement dans le domaine musical, car je suis convaincu qu’elle est au fondement de la capacité d’accueillir et d’élever l’autre, ce qui est la trame de toute République. Quelque chose d’essentiel se trouve donc ici en jeu, à établir dans les conditions techniques de notre société.
I - Les lois Dadvsi et Hadopi relèvent d’un esprit oligarchique de la propriété.

Les seuls bénéficiaires de ces lois sont de fait les producteurs (principalement le lobby du show-biz) et les artistes jouissant d’une notoriété telle qu’ils peuvent faire valoir leurs droits ou devenir co-producteurs de leurs réalisations. Ces lois sont donc les lois du show-biz et de ceux qu’il a promus, eux-mêmes promus par les puissances financières que dénonce mon projet !

Pour les faire respecter, l’État prévoit deux types d’infraction. La première est le délit de contrefaçon : déjà puni jusqu’à 300 000 euros d’amende et 3 ans de prison, il pourra en outre être sanctionné d’une suspension d’un an de l’accès à internet. Cependant, cette infraction étant très difficile à prouver sur la Toile, Hadopi a prévu de punir non l’acte de contrefaçon, mais la non sécurisation de l’accès à internet par lequel celle-ci aurait été effectuée. L’abonné pourrait ainsi se voir infliger 1500 euros d’amende et un mois de privation d’internet pour avoir mal surveillé sa connexion et l’avoir utilisée ou permis à un tiers de l’utiliser pour des actes illégaux. Cependant, le Conseil constitutionnel a justement estimé que seule l’autorité judiciaire a le pouvoir de sanction. Un juge seul pouvant donc établir les faits, l’artifice consistant à frapper l’acte de non sécurisation ramène au cas de figure initial : dans tous les cas, la contrefaçon doit être prouvée et établie. Les seuls éléments de preuve qu’Hadopi pourrait ainsi fournir au parquet seraient les propres aveux de l’internaute incriminé ou le relevé d’adresse IP horodaté recueilli par ce Big Brother qu’est Trident Media Gard (TMG), l’entreprise choisie par les sociétés représentant les droits d’auteur pour surveiller les partages des fichiers pair à pair. Or il s’agit là d’une preuve jugée fragile et repoussée par les tribunaux. Dans ces conditions, le parquet devrait diligenter une enquête ou une instruction pour prouver la négligence caractérisée de l’internaute. Ce qui constitue une arme au coup par coup et non celle permettant, comme le voudrait Hadopi, de sanctionner automatiquement une pratique de masse.

C’est pourquoi le gouvernement, qui espérait qu’Hadopi pourrait être directement juge et partie, a dû choisir une autre option : l’ordonnance pénale. Il s’agit d’une procédure simplifiée, sans débat et devant un seul juge qui n’aura pas plus de cinq minutes pour chaque affaire. Elle a été initialement conçue pour réprimer les infractions au Code de la route.

De plus, les ayant droits d’œuvres protégées et téléchargées illégalement pourraient se constituer parties civiles !

Ainsi, le gouvernement en est arrivé à une procédure caractérisée par une absence totale des droits de la défense : le présumé délinquant n’est pas entendu et le juge n’a pas à motiver sa décision. Il n’y aurait donc aucun débat contradictoire et la fixation des dommages et intérêts, qui par nature ne peut souffrir ni de simplicité ni de rapidité, serait expédiée en quelques minutes !

Ici le gouvernement montre son vrai visage : pour protéger le show-biz, il est prêt à s’asseoir sur les libertés publiques. C’est d’autant plus grave que le Conseil constitutionnel a décrit l’accès à internet comme une « liberté fondamentale ».

L’abrogation de la loi s’impose si l’on ne veut pas ouvrir la porte à l’arbitraire ou du moins accepter que l’on juge à la hâte pour défendre les privilèges d’intérêts financiers.

Je propose de revenir à l’intention de Jean Zay, le ministre du Front populaire qui fut à l’origine de la réflexion sur les droits d’auteur, même si son projet de loi fut alors enterré face à une coalition d’éditeurs et de juristes défendant un droit à la possession n’ayant rien à voir avec le véritable droit d’auteur. Le défi est, à nouveau, de permettre la meilleure relation possible entre les créateurs et leur public, dans l’intérêt des deux parties.
II - La licence globale est une fausse solution

Il s’agit d’un droit d’accès mensuel, pour un montant modeste de quelques euros, qui se substituerait au droit à la possession des lois Dadvsi et Hadopi. A priori, la solution paraît équitable pour les parties prenantes. Cependant, de fait, elle ouvre elle aussi à des sociétés spécialisées le privilège d’accès aux flux échangés.

En effet, pour vérifier le paiement effectif des licences, ce flux doit être nécessairement détecté – comme dans le cas des lois Dadvsi et Hadopi – par des systèmes d’analyse du trafic internet (Deep pocket inspection, connu sous ses initiales de DPI). Déjà, des entreprises américaines et françaises se battent pour installer ce genre de « grandes oreilles », ce qui en réalité devrait être interdit ou sérieusement réglementé par une politique publique et transparente du numérique. Leur idée est de pouvoir disposer de données permettant de détecter les goûts et les habitudes des internautes afin de leur servir des « divertissements »

plus ou moins addictifs, avec des arrière-pensées commerciales évidentes. Ou encore bien pire.

L’on sait en effet que c’est l’une de ces sociétés intrusives ayant recours au système DPI, Amesys, qui avait équipé le centre de surveillance internet de Tripoli sous le colonel Kadhafi. Ce système, analogue à celui qui serait massivement utilisé vis-à-vis des internautes dans le système de licence globale, permet d’intercepter des communications, de traiter des données et de les analyser.

Ainsi, toute restriction ou tarification mise à l’accès aboutit fatalement à un contrôle social commençant par le commercial et l’abêtissement voulu, et risquant d’aboutir, dans les conditions de crise qui sont devant nous, à une mise en fiche électronique généralisée pour des raisons politiques. C’est pourquoi je défends le libre accès, c’est-à-dire une plateforme de téléchargement publique, avec des mesures de soutien et de défense en faveur des auteurs pour que la qualité de leur travail soit connue et reconnue par le public.
III - Une culture populaire de créateurs inspirant un grand public

Mon objectif est de créer les conditions pour qu’apparaisse et se développe une vraie culture populaire, et non une culture du divertissement dégradant, dans laquelle le rapport entre les créateurs et leur public pourra s’établir sans mainmise commerciale et à la lisière d’un esprit de découverte et de redécouverte des grandes réalisations des êtres humains. Où, par exemple, un grand public voudra et pourra avoir accès aux derniers quatuors de Beethoven. Pour y parvenir, je propose d’ouvrir les pistes suivantes :

Tout d’abord, on devrait tout simplement interdire aux producteurs de faire totalement renoncer les auteurs et les interprètes à leurs droits. L’auteur et l’interprète doivent se voir au moins réserver une part proportionnelle à l’éventuel succès à venir de sa création. Cela ne peut se faire que dans une nouvelle conception d’une culture populaire fondée sur l’inspiration authentique donnée par les créateurs aux facultés créatrices de leur public. Ce besoin de création doit être diffusé dans toute la société : c’est l’objet même de mon projet (cf. la section de mon projet Opération Lagrange-Malraux pour sauver les jeunes et la culture, vite ). Il ne s’agit bien entendu pas d’interdire aux producteurs d’exercer leurs activités, mais d’abolir leur privilège.
Beaucoup d’artistes aujourd’hui ne savent pas réclamer leurs droits à la SACEM alors que celle-ci est bien pourvue par une multiplication des taxes sur les matériels hi fi, les portables, les GPS ou les clefs USB. En même temps les lois Dadvsi et Hadopi les empêchent de copier et de diffuser indépendamment leurs propres productions !
Ensuite, les artistes doivent recevoir une formation juridique, commerciale, administrative et à l’utilisation d’internet pour être en mesure de défendre leurs droits. Ils sont aujourd’hui plongés pratiquement sans défense dans la chaîne de production. Les lieux d’enseignement artistique, comme les conservatoires, devraient leur fournir ou leur faire fournir les instruments pour faire valoir leurs droits et leurs intérêts.
Enfin et surtout, les artistes devraient pouvoir s’organiser en autoproducteurs ou en coopératives pour diffuser leurs œuvres. Un label doit leur être fourni pour diffuser sur une plate-forme en ligne, avec une subvention fournie à des individus, non à des structures. Je propose une taxe en leur faveur de deux euros par mois et par abonnement, levée sur les fournisseurs d’accès à internet (FAI). L’on pourrait ainsi réunir environ 500 millions d’euros et créer un nouvel esprit en France !

Cette maîtrise de l’artiste sur ses œuvres et sa capacité de communiquer avec le public est l’un des biens les plus précieux d’une République. Si ouvrir une école c’est fermer une prison, faire germer des artistes créateurs c’est éveiller ce qui nous manque le plus dans nos trois valeurs fondatrices, la fraternité.